Date d'entrée en vigueur : 13 mars 2023

1. ACCEPTATION. Le présent devis constitue une offre de ZOLL Medical Canada Inc., une filiale de ZOLL Medical Corporation, pour la vente au client du matériel (y compris d'une sous-licence d'utilisation de certains logiciels) décrit dans le présent devis et dans les mémoires descriptifs qui sont soit joints au devis, soit cités dans ce dernier (ci-après désigné sous le nom de matériel). L'acceptation d'une telle offre est explicitement limitée aux modalités du présent devis, y compris aux présentes conditions générales. L'acceptation sera ainsi limitée au présent devis, nonobstant (i) toute déclaration contradictoire écrite ou orale faite par ZOLL Medical Canada Inc. ou par tout représentant ou employé de ZOLL Medical Canada Inc., ou (ii) la réception ou l'accusé de réception, par ZOLL Medical Canada Inc., de tout bon de commande, mémoire descriptif ou autre document émis par le client. Un tel document, quel qu'il soit, ne pourra en aucun cas s'appliquer à toute vente effectuée selon le présent devis, et n'aura aucune force exécutoire, quelle qu'elle soit, pour ZOLL Medical Canada Inc.

L'acceptation du présent devis par le client constituera une entente entre ZOLL Medical Canada Inc. et le client (en plus des modalités figurant au bon de commande, ci-après désignées sous le nom de « contrat », dont les modalités sont explicitement limitées aux dispositions du présent devis, qui comprennent les présentes modalités). Aucune renonciation à toute disposition du présent devis ou du contrat, aucun changement ni aucune modification qui leur sont apportés, n'auront force exécutoire pour ZOLL Medical Canada Inc., à moins qu'une telle renonciation, un tel changement ou une telle modification (i) ne soient effectués par écrit (ii) indiquent explicitement qu'il s'agit d'une renonciation au présent devis ou au contrat, ou d'un changement ou d'une modification à ces derniers, (iii) soient signés par un représentant autorisé de ZOLL Medical Canada Inc.

2. LIVRAISON ET RISQUE DE PERTE. À moins d'une disposition contraire, toutes les livraisons seront franco bord aux installations de ZOLL Medical Canada Inc. Le risque de perte ou de dommage au matériel incombera au client à partir du moment où le matériel est livré au transporteur.

3. MODALITÉS DE PAIEMENT. À moins d'une disposition contraire figurant au devis, le paiement du client sera dû trente (30) jours après la date d'expédition figurant sur la facture correspondante de ZOLL Medical Canada Inc. Toute somme due en vertu des présentes et qui reste en souffrance après cette date sera assujettie à des frais de retard de 1,5 % par mois (18 % par année), à partir de la date d'échéance jusqu'au paiement d'une telle somme.

4. APPROBATION DE CRÉDIT. Toutes les cargaisons et toutes les livraisons seront en tout temps assujetties à l'approbation de crédit de ZOLL Medical Canada Inc. ZOLL Medical Canada Inc. peut à tout moment refuser d'expédier toute cargaison ou d'effectuer toute livraison à moins d'avoir reçu un paiement ou une garantie, ou à moins qu'il y ait des modalités satisfaisantes, de l'avis de ZOLL Medical Canada Inc., sur le plan du crédit ou de la garantie.

5. IMPÔTS. Les prix indiqués dans le devis de ZOLL Medical Canada Inc. ne comprennent ni les taxes de vente, d'utilisation, ni les impôts indirects ou autre, ni les droits et les frais de douane quelconques. Le client paiera, en plus des prix indiqués, le montant de toute taxe sur les produits et services, taxe de vente harmonisée, taxe sur la valeur ajoutée, taxe de vente, droit ou autre taxe, frais de douane ou frais applicables à la vente ou à l'utilisation du matériel vendu selon les présentes (à l'exception de tout impôt sur le revenu ou de tout impôt des sociétés directement payable par ZOLL Medical Canada Inc.). En lieu et place, le client peut fournir à ZOLL Medical Canada Inc. un certificat d'exonération fiscale acceptable par les autorités fiscales.

6. GARANTIE. (a) ZOLL Medical Canada Inc. garantit au client qu'à partir de la date d'installation ou trente (30) jours suivant la date d'expédition depuis les installations de ZOLL Medical Canada Inc., la première occurrence prévalant, le matériel (autre que les accessoires et les électrodes) ne présentera aucun défaut de matériau ou de fabrication en cas d'utilisation normale pendant la période indiquée au verso. Les accessoires et les électrodes seront garantis pendant quatre-vingt-dix (90) jours à partir de la date d'expédition. Au cours d'une telle période, ZOLL Medical Canada Inc. réparera ou remplacera (à la seule discrétion de ZOLL Medical Canada Inc.), sans frais pour le client, toute pièce de matériel que ZOLL Medical Canada Inc. juge défectueuse sur le plan du matériau ou de la fabrication. Si le personnel chargé de l'inspection à ZOLL Medical Canada Inc. ne trouve aucun défaut de matériau ou de fabrication, les frais d'entretien réguliers de ZOLL Medical Canada Inc. seront applicables. (b) ZOLL Medical Canada Inc. ne sera responsable d'aucun défaut de matériel, d'aucune incapacité du matériel à exécuter une fonction particulière, ou de toute autre non-conformité du matériel causé par ou attribué à (i) toute modification du matériel par le client, à moins qu'une telle modification n'ait été faite avec l'accord préalable écrit de ZOLL Medical Canada Inc. : (ii) l'utilisation du matériel conjointement à tout matériel, accessoire ou logiciel associé ou complémentaire non spécifié par ZOLL Medical Canada Inc., (iii) tout mauvais usage du matériel : (iv) l'exposition du matériel à des conditions sortant des limites relatives à l'environnement, à l'alimentation ou à l'exploitation spécifiées par ZOLL Medical Canada Inc., (v) l'installation ou le câblage du matériel d'une façon qui va à l'encontre des instructions de ZOLL Medical Canada Inc.. (c) La garantie ne couvre pas les articles sujets à l'usure et au grillage normal pendant l'utilisation, y compris notamment les lampes, les fusibles, les piles, les câbles et les accessoires. (d) La garantie susmentionnée ne s'applique pas aux logiciels faisant partie du matériel (y compris aux logiciels incorporés en mémoire morte, connu sous le nom de « microprogramme »). (e) La garantie susmentionnée constitue le seul recours du client et la seule responsabilité de ZOLL Medical Canada Inc. pour toute violation de toute garantie relative au matériel fourni selon les présentes. Le client reconnaît que ZOLL Medical Canada Inc. n'a offert ni déclaration, ni garantie, ni modalités, ni conditions, ni entente, ni convention subsidiaire, qu'elles soient implicites ou explicites, légales ou d'aucune autre nature que ce soit, en ce qui concerne le titre, la qualité marchande, l'état, la description, la convenance, la qualité, la quantité ou toute autre chose, pouvant avoir des conséquences sur toute question ou toute chose, quelles qu'elles soient, ou qui y sont reliées, à l'exception de celles qui figurent aux présentes, et que toute condition, garantie ou déclaration, explicites ou implicites, en vertu de la Sales of Goods Act (Ontario) ou d'une législation semblable en Ontario ou dans tout autre pays ne s'y appliquent pas et sont donc abandonnées par le client.

7. LICENSE D'UTILISATION DE LOGICIEL. (a) Le client recevra la licence d'utilisation pour tout logiciel (le « logiciel », terme qui comprendra les microprogrammes) compris dans le matériel, selon une sous- license limitée non exclusive dont les modalités sont décrites ci-après, (b) le client n'a pas le droit de copier, de distribuer, de modifier, de traduire ou d'adapter le logiciel, et n'a pas le droit de désassembler ni de rétrocompiler le logiciel, ni de chercher de quelque manière que ce soit à découvrir à divulguer ou à utiliser tout algorithme, technique ou autre renseignement confidentiel qui y est contenu, (c) tous les droits relatifs au logiciel restent le produit de ZOLL Medical Corporation, et le client n'y aura aucun droit ni aucun intérêt, à l'exception de ceux indiqués par les présentes dispositions, (d) le droit d'utilisation du logiciel par le client peut lui être retiré par ZOLL Medical Corporation ou par ZOLL Medical Canada Inc. en cas de non-respect des modalités du présent devis (e) le client ne peut céder la licence octroyée par les présentes que dans le cadre d'une cession du matériel, et n'a pas le droit de conserver de copies du logiciel une fois la cession effectuée, (f) ZOLL Medical Canada Inc. garantit que la mémoire morte ou les autres supports sur lesquels le logiciel est enregistré seront exempts de défaut de matériau et de fabrication pendant la période et selon les modalités décrites à l'article 6, (g) le client comprend que le logiciel est un logiciel complexe et sophistiqué, et qu'il ne reçoit aucune garantie selon laquelle l'exploitation du logiciel sera ininterrompue ou sans erreur, ou que le logiciel répondra aux exigences du client. Le seul recours du client pour toute violation de garantie ou pour tout défaut relatifs au logiciel sera la réparation ou le remplacement de toute mémoire morte ou de tout autre support afin de pouvoir reproduire le logiciel correctement. La présente license ne s'applique qu'au logiciel de ZOLL Medical Corporation.

8. RETARDS DE LIVRAISON. ZOLL Medical Canada Inc. ne sera responsable d'aucun retard de livraison pour aucune partie du matériel si la cause d'un tel retard est indépendante de sa volonté, y compris, notamment, les cas de force majeure, les incendies, les épidémies, les inondations, les émeutes, les guerres, le sabotage, les conflits du travail, les mesures gouvernementales, l'incapacité à obtenir certains matériaux, les composants, les installations de fabrication ou le transport, ou pour toute autre cause indépendante de la volonté de ZOLL Medical Canada Inc. En outre, ZOLL Medical Canada Inc. ne sera responsable d'aucun retard de livraison causé par le manquement du client à fournir les renseignements nécessaires en temps opportun. En cas de retard, la date d'expédition ou d'exécution indiquée aux présentes sera prolongée d'une période égale au temps perdu en raison d'un tel retard. Lors d'un tel retard, ZOLL Medical Canada Inc. peut raisonnablement répartir le matériel disponible entre ses clients, en faisant preuve d'équité. Les dates de livraison indiquées dans le présent devis sont approximatives uniquement, et ZOLL Medical Canada Inc. ne sera pas tenu responsable de toute livraison effectuée dans un laps de temps raisonnable après les dates susmentionnées, ce qui ne constituera pas non plus une violation du contrat.

9. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ. ZOLL MEDICAL CANADA INC. NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, PARTICULIERS OU IMMATÉRIELS CAUSÉS PAR L'EXÉCUTION OU LA NON-EXÉCUTION PAR ZOLL MEDICAL CANADA INC. DU PRÉSENT DEVIS OU DU CONTRAT, OU L'APPROVISIONNEMENT, L'EXÉCUTION OU L'UTILISATION DE TOUT MATÉRIEL OU DE TOUT LOGICIEL VENDU EN VERTU DES PRÉSENTES, SOIT EN RAISON D'UNE VIOLATION DE CONTRAT OU DE GARANTIE, SOIT EN RAISON DE LA NÉGLIGENCE DE ZOLL MEDICAL CANADA INC., SOIT AUTREMENT.

10. INDEMNITÉ DE BREVET. ZOLL Medical Corporation, à ses propres frais, contestera toute action qui pourrait être intentée contre le client en raison d'une violation présumée de tout brevet ou de tout droit d'auteur aux États-Unis en ce qui concerne les pièces du matériel ou le logiciel fabriqués par ZOLL Medical Corporations, à condition (i) qu'une telle violation consiste uniquement en l'usage d'un tel matériel ou du logiciel isolément, et non conjointement à d'autres appareils ou pièces, (ii) que le client avise immédiatement ZOLL Medical Corporation par écrit d'une telle action et permette à Zoll Medical Corporation, par l'entremise d'un avocat de son choix, de répondre à l'inculpation de violation et à contester une telle action, et (iii) que le client fournisse à ZOLL Medical Corporation tous les renseignements, toute l'assistance et tous les pouvoirs nécessaires, aux frais de ZOLL Medical Corporation, pour permettre à ZOLL Medical Corporation de contester une telle action.

En cas de montant final adjugé comme dommages pour motif de violation dans le cadre d'une telle action, ZOLL Medical Corporation payera ledit montant, mais ne sera responsable d'aucun règlement effectué sans son consentement écrit.

L'article 10 décrit la pleine et entière responsabilité de ZOLL Medical Corporation et de ZOLL Medical Canada Inc., et le seul recours du client en cas de violation effective ou présumée de tout brevet par le matériel ou le logiciel ou par une pièce ou une partie de ces derniers. ZOLL Medical Corporation ou ZOLL Medical Canada Inc. ne seront en aucun cas responsables de tout dommage indirect, particulier ou immatériel causé par une telle violation.

11. RÉCLAMATIONS POUR FREINTE. Chaque cargaison de matériel sera inspectée dans les plus brefs délais par le client dès qu'il l'aura reçue. Le client doit informer ZOLL Medical Canada Inc. de toute freinte constatée dans toute cargaison dans les dix (10) jours suivant la réception du matériel. Si aucune freinte n'est signalée dans les dix (10) jours, la cargaison sera censée avoir été complète.

12. RETOURS ET ANNULATION. (a) Le client demandera l'autorisation de ZOLL Medical Canada Inc. avant de retourner tout matériel. (b) Si le client reçoit l'autorisation de ZOLL Medical Canada Inc. de retourner un produit contre un remboursement, le client devra payer des frais de retour de vingt pour cent (20 %) du prix d'achat courant d'origine, avec un minimum de 50 $ par produit. (c) Tout changement de livraison causé par le client qui entraîne un délai de livraison de plus de six (6) mois à partir de la date de commande originale du client constituera une nouvelle commande du matériel concerné en ce qui concerne l'établissement du prix courant approprié.

13. LOI APPLICABLE. Le présent devis, ainsi que le contrat, seront régis par les règles jurifiques de fond de la province d'Ontario et par les lois fédérales du Canada applicables, et seront interprétées selon ces dernières, sans égard au choix des dispositions légales de ces dernières.

14. RESPECT DES LOIS. (a) ZOLL Medical Canada Inc. déclare que tous les biens et services fournis selon le contrat seront produits et fournis dans le respect de toutes les lois et règles fédérales et provinciales applicables, y compris les exigences des lois sur les normes d'emploi. (b) Le client aura la responsabilité de se conformer à toutes les lois et les règles fédérales, provinciales et locales applicables à l'installation et à l'utilisation du matériel fourni en vertu des présentes, et obtiendra tous les permis exigés pour une telle installation et une telle utilisation.

15. NON-RENONCIATION AU MANQUEMENT. En cas de manquement du client, ZOLL Medical Canada Inc. peut refuser d'expédier d'autres cargaisons sans que cela n'affecte en rien ses droits en vertu d'une telle commande. Si, malgré le manquement du client, ZOLL Medical Canada Inc. choisit de continuer à expédier des cargaisons, cela ne constituera pas une décharge pour tout manquement du client et n'affectera en rien les recours légaux de ZOLL Medical Canada Inc. concernant un tel manquement. Aucune demande ni aucun droit survenant en raison d'une violation de l'entente par le client ne peuvent être libérés, en partie ou dans leur intégralité, par une renonciation à la demande ou au droit, à moins que ladite renonciation ne soit appuyée par une contrepartie, qu'elle soit écrite et signée par ZOLL Medical Canada Inc.

16. CESSION. Le présent devis et le contrat ne peuvent être cédés par le client sans le consentement écrit préalable de ZOLL Medical Canada Inc. Toute cession n'ayant pas été approuvée sera considérée comme étant nulle et non avenue.

17. TITRE DES PRODUITS. Selon l'article 7, le titre et le droit de propriété des produits vendus en vertu des présentes appartiennent à ZOLL Medical Canada Inc. jusqu'à ce que ZOLL Medical Canada Inc. livre le matériel au transporteur. Le client convient de faire tout le nécessaire pour conserver à ZOLL Medical Canada Inc. la propriété d'un tel titre et d'un tel droit. Le défaut de paiement du prix d'achat à l'échéance par le client pour tout produit donnera à ZOLL Medical Canada Inc. le droit, sans responsabilité, de reprendre possession du matériel, avec ou sans préavis, et de se prévaloir de tout recours prévu par la loi.

18. VALIDITÉ DU DEVIS. Le présent devis sera valable et assujetti à l'acceptation du client, en conformité avec les modalités de l'article 1 des présentes, pendant la période indiquée dans le texte des présentes. Après une telle période, l'acceptation du présent devis n'aura aucune force exécutoire pour ZOLL Medical Canada Inc. et ne constituera pas un contrat, à moins qu'une telle acceptation ne soit reconnue et acceptée par ZOLL Medical Canada Inc. par écrit et avec signature d'un représentant autorisé de ZOLL Medical Canada Inc.

19. GÉNÉRALITÉS. Le présent document constitue l'entière entente entre le client et ZOLL Medical Canada Inc. en ce qui concerne l'achat et la vente du matériel décrit aux présentes. Toute déclaration ou affirmation qui y sont contenues auront force exécutoire pour ZOLL Medical Canada Inc., à titre de garantie ou autrement. L'acceptation ou l'acquiescement en cours du service rendu en vertu des présentes n'aura aucune pertinence pour déterminer la signification du présent document, même si la partie à l'origine de l'acceptation ou de l'acquiescement a eu connaissance de la nature du service et a eu l'occasion d'y objecter. Aucun ajout ni aucune modification de toute modalité indiquée aux présentes n'aura force exécutoire pour ZOLL Medical Canada Inc. à moins d'avoir été fait par écrit et signé par un représentant dûment autorisé de ZOLL Medical Canada Inc. Les modalités indiquées aux présentes prévaudront, nonobstant toute divergence par rapport aux modalités de toute commande ou de tout autre formulaire envoyé par le client concernant le matériel décrit dans le texte de la présente entente. Dans la mesure où le présent document pourrait être traité comme une acceptation de l'offre antérieur du client, une telle acceptation dépend explicitement du consentement du client aux conditions décrites aux présentes et, sans limiter la portée de ce qui précède, de l'acceptation des marchandises par le client aux conditions décrites aux présentes; sans limiter la portée de ce qui précède, l'acceptation des marchandises par le client constituera un tel consentement. Toutes les annulations et les changements d'horaire nécessitent un préavis d'au moins trente (30) jours.

20. LANGUE. Les parties aux présentes ont exigé que les présentes modalités soient rédigées en anglais. Les parties aux présentes ont exigé que les présentes modalités soient rédigées en anglais. ZOLL Medical Canada Inc.